Téléchargements

Les langues officielles de la certification FSC sont l’anglais et l’espagnol. Les textes disponibles depuis ce site sont en version officielle anglaise (EN).

Certains textes ont fait l’objet de traduction réalisées par FSC France. Toutefois ces versions françaises (FR) n’ont pas fait l’objet d’une validation par FSC International. En cas de doute ou de différence avec la version originale, le document qui fait foi est la version officielle en anglais.

DEROGATIONS DU FSC® RELATIVES AU COVID 19 :

FSC-DER-2020-001 préconditions et modalité de réalisation d’audits à distance EN FR

FSC-DER-2020-003 utilisation de fibres vierges dans les mouchoirs et produits d’hygiènes labellisés Annulée EN FR 

FSC-DER-2020-004 exigences relatives aux auditeurs EN

FSC-DER-2020-005 précondition et modalité pour effectuer des audits initiaux et audits de renouvellement à distance – analyse de risque EN (FR en cours)

FSC-DER-2020-006 réduction des seuils pour la labellisation des produits FSC MIXTE dans le l’industrie du bois, des meubles et de la construction. Annulée EN (FR en cours)

FSC-DER-2020-011 transfert avec écarts majeurs EN

FSC-DER-2020-012 réalisation des audits hybrides EN

INT-STD-40 003_05 Audits internes des sites participants dans le cas des Multi-sites EN FR

COMPILATION – Réponses du FSC® au COVID-19 textes normatifs 05.07.2021 EN

LES TEXTES APPLICABLES du FSC® :

Accès vers le FSC DOCUMENT CENTER : ici

Standard FSC-STD-40-003 V2.1 : Exigences applicables pour la gestion des structures multi site et groupe EN

Standard FSC-STD-40-004 V3.0 : Exigences générales de chaîne de contrôle EN FR Directives Interprétations

Standard FSC-STD-40-005 V3.1 : Exigences pour l’approvisionnement en matières FSC Controlled Wood (FSC CW) EN FR Interprétations

Standard FSC-STD-40-007 V2 : matières récupérées (post-conso, pré-conso) EN

Standard FSC-STD-50-001 V2.0 : Charte graphique pour les titulaires de certificat EN FR Interprétations

FSC-STD-40-004a V2.1 : Nomenclature des produits FSC : EN

Tarif de contribution annuelle pour l’usage de la Marque FSC: FSC-POL-20-005 V2-7 EN

DOCUMENTS FCBA :

Règlement de gestion FCBA de la marque FSC : DQ-CERT 20-334

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