Téléchargements

Les langues officielles de la certification FSC sont l’anglais et l’espagnol. Les textes disponibles depuis ce site sont en version officielle anglaise (EN).

Certains textes ont fait l’objet de traduction réalisées par FSC France. Toutefois ces versions françaises (FR) n’ont pas fait l’objet d’une validation par FSC International. En cas de doute ou de différence avec la version originale, le document qui fait foi est la version officielle en anglais.

LES TEXTES APPLICABLES du FSC® :

Accès vers le FSC DOCUMENT CENTER : ici

Standard FSC-STD-40-003 V2.1 : Exigences applicables pour la gestion des structures multi site et groupe ENcustomwriting.com writers

Standard FSC-STD-40-004 V3.0 : Exigences générales de chaîne de contrôle EN FR interprétations

Standard FSC-STD-40-005 V3.1 : Exigences pour l’approvisionnement en matières FSC Controlled Wood (FSC CW) EN interprétations

Standard FSC-STD-40-007 V2 : matières récupérées (post-conso, pré-conso) EN interprétations

Standard FSC-STD-50-001 V1.2 : Charte graphique pour les titulaires de certificat EN FR Interprétations

FSC-STD-40-004a V2.1 : nomenclature des produits FSC : EN

Tarif de contribution annuelle pour l’usage de la Marque FSC: FSC-POL-20-005 V2-5 EN

DOCUMENTS FCBA :

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Règlement de gestion FCBA de la marque FSC : DQ-CERT 17-309

Procédure de gestion des réclamations : Procedure

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